Mention legale

MENTIONS LÉGALES

Concepteur du site
Energielyn (Mazal 26)

Date création entreprise
01-01-2019 – il y a 3 ans

Forme juridique
SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Téléphone: 06 52 96 50 08

Adresse postale
1 QUAI ANTOINE RIBOUD 69002 LYON

Numéro SIRET (siège)
84750757100028

Numéro TVA Intracommunautaire
FR47847507571

Numéro RCS Lyon B 847 507 571
Extrait d’immatriculation RCS le 22-01-2019

Capital social
5 000,00 €

Hébergeur: IONOS France

LIMITE DE RESPONSABILITÉ

Les informations et le contenu du présent site Energielyn.fr sont donnés à titre indicatif. Energielyn.fr décline toute responsabilité quant aux éventuelles imprécisions ou la non-exhaustivité des informations disponibles sur ce site. Energielyn.fr ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHT

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site de Energielyn.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

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Il s’agit notamment des données personnelles collectées lors de :

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Quel que soit le mode de collecte des données personnelles utilisé, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition pour des motifs légitimes au traitement des informations qui vous concernent, et ce conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978. Pour l’exercer, adressez-vous à notre contact : contact@Energielyn.fr.

UTILISATION DES DONNÉES DU SITE

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Energielyn.fr

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Energielyn.fr est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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